J.O. 229 du 1 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 21 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2003 portant attribution du brevet d'études militaires supérieures


NOR : DEFK0401044A



Par arrêté de la ministre de la défense en date du 21 septembre 2004, l'arrêté du 22 septembre 2003 portant attribution du brevet d'études militaires supérieures à compter du 1er août 2003 est modifié ainsi qu'il suit :

Au II :

Stagiaires français.

Armée de terre.

Au lieu de :

« Chef de bataillon Seguin (Thierry, Jean, Bernard). »

Lire :

« Chef de bataillon Séguin (Thierry, Jean, Bernard, Marie). »